Déposée le 3 février 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) eMarketPlace
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Grands-Mères » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-08 du 26 février 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) eMarketPlace domicilié(e) Rue de Maulévrier, Lieu-dit Saint Honoré - 49300 - CHOLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 791 289 366 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, eMarketPlace, M. Verglas Cyril domicilié(e) Rue de Maulévrier, Lieu-dit Saint Honoré - 49300 - CHOLET - France.
La marque Grands-Mères a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4245844.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Grands-Mères arrivera à expiration en date du 3 février 2026.
eMarketPlace a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative)
eMarketPlace, SAS - Rue de Maulévrier, Lieu-dit Saint Honoré - 49300 - CHOLET - France - SIREN 791289366
eMarketPlace, M. Verglas Cyril - Rue de Maulévrier, Lieu-dit Saint Honoré - 49300 - CHOLET - France
Publication - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08
Enregistrement avec modification - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-21
Inscription le 2 mai 2016 - Retrait partiel n°668658 - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-05-02
Préparations pour blanchir la peau ; lessives ; préparations pour polir ; préparations pour dégraisser ; préparations pour abraser ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments diététiques à usage médical ; substances diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; substances diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ;
Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;
Jeux ; jouets ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; jeux de cartes ; jeux de table ; figurines [jouets] ;
Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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